monter une association pour un groupe

Salut ,

Je me demande si il est nécessaire ou obligatoire qu'un groupe soit monter en association pour se déclarer à la SACEM ainsi que pour être déclaré par des organisateurs de soirées ( assos , bars ...) .

Est-ce que c'est différent si les morceaux joués sont des reprises ou des compos .

Au cas ou , où peut-on trouver des statuts types ?
Pour vous , quelle est la meilleure démarche à adopter s'il en existe d'autres que l'association et la SACEM ?

merci d'avance
Akim

Salut karim

Ce n'est pas obligatoire de monter une association pour s'incrire à la sacem
même pour être déclaré par les organisateurs .

c'est très différents pour les compositions :
en étant affilié à la sacem c'est à dire auteur, compositeur ou interprète tu touches des droits à chaque
diffusion que ce soit à la radio, TV, concert etc..

Si tu joues des reprises tu es seulement payé par ton employeur dans ce cas c'est l'organisateur du spectacle, qui lui doit déclarer sur les formulaires de la sacem tes morceaux ( reprises) et ce sont les auteurs et compositeurs qui vont toucher leurs droits par l'intermédiaire de vos diffusions ( reprises joués par vous )


Structures:

Tu peux monter une association pour ton groupe de bal par exemple pour éventuellement organiser ou co-organiser des spectacles avec d'organisateurs. et également vous faire vos cachets. ( prendre également la licence de spectacle)

mais les musiciens ne doivent pas apparaitre dans le bureau*. ( mettez des amis, parents ou copains proches si possible)

*les membres du bureau sont en aucun cas salariés dans ce type de structure ( association loi 1901)

dans l'attente de ta réponse Karim

Je me posais la même question dernièrement, par rapport aux assos pour les groupes. Peut-être on peut clarifier . . . il parait que là où ça devient embêttant, c'est quand le groupe veut être payé, et parfois on demande à quelle assos il faut mettre le chèque. C'est la question qu'on m'a posé récemment. Peut-être ça change rien pour un groupe qui ne fait que deux ou trois concerts par an, mais un groupe qui tourne beaucoup, peut-être la question est plus importante ?

Salut Chris

oui comme je l'ai écrit sur le post précédent, les artistes s'ils veulent être payés ne doivent pas faire partie du bureau : pourquoi ?
( parce qu'une association est un regroupement d'au moins deux personnes qui décident de mettre en commun des moyens pour poursuivre un but commun sans qu'il y ait d'enrichissement personnel ; on parle aussi d'association à but non lucratif)

alors que pour les artistes qui représente le bureau il serai difficile de faire croire qu'ils sont désintéressés!!!!
c'est pour cela qu'il ne doivent apparaître juste comme prestataires dans l'association.

Et si vous êtes prestataire dans une association et vous tournez beaucoup cela ne nuit en rien à l'assos qui elle vous fera vos cachets. ( bien entendu le mieux pour bénéficier de plus d'avantage c'est de prendre également la licence d'entrepreneur de spectacle qui augmenterai vos revenus, dans le sens que l'assos pourra non seulement organiser un nombre illimité de concert dans l'année et elle pourra également signé des contrats de coréalisation avec d'autres organisateurs. en conclusion plus l'asso organise plus le groupe tourne.

JJack

Monter une asso pour mon orchestre de variété , ça me semmble très nécessaire , maintenant c'est clair .

Pour la licence d'entrepreneur de spectacle , je n'ai pas bien compris . En quoi ça consiste la co-organisation ? Est-ce que quand je veux faire une soirée dans un bar ou avec une asso style foot ... c'est une facilité pour moi ou pour trouver des soirées ; est-ce que dans ce cas là ça coûte moins cher à l'organisateur ? combien coûte une licence spectacle ?

Pour revenir à l'asso , est-ce qu'il existe des statuts type pour les groupes ou orchestres ?

Voilà , pleins de questions ???

merci en tout cas
@+
Akim

Salut à Tous

tous cela est un peu long à écrire concernant vos questions le mieux c'est de se réunir autour d'un café
un jour à l'assos vous me dites une date éventuelle, et j'organiserai une session juridique
autour de ces questions :
l'assos - le rôle de l'entrepreneur de spectacles et les contrats de la musiques qui existent.

préparez vos questions

une licence de spectacle ne coûte rien si ce n'est que tu fais une demande de dossier à la DRAC ( direction des affaires culturelles) il faut avoir obligatoirement une structure ( ex sarl, assos etc..) et un projet
une commission se réunit et délivre ou pas cette licence.

il n'existe pas de statut type pour groupe ou orchestre, il existe des statuts types et c'est toi qui ajoute les objectifs de l'asso.

la co-organisation c'est quand 2 parties organisent un spectacles
exemple nous voulons jouer au chabada par exemple, ce sera challenge & Musik et l'assos du Chabada
qui organisera ce concert et nous ferons 50% 50% pour chaque partie en terme de rentabilité financière de ce spectacle.

oui tu peux trouver des soirées mais tu deviens co-producteur de la soirée ( donc plus de risques ) avec l'autre partie. cela te coutera pareil que l'organisateur.
mais l'astuce c'est qu'au lieu de toucher un cachet normale par musicien, vous touchez 50% de la recette
du concert ( bar et entrée, sacem ) donc évidement beaucoup plus qu'un cachet par musicien mais ils faut prendre le risque.